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Composition

  • Présidence
    Christian Monteil, président du Conseil Général de la Haute-Savoie
    Hervé Gaymard, président du Conseil Général de la Savoie












puce Membres
Savoie : Michel Bouvard, Jean-Pierre Burdin, Jean-Paul Claret, Robert Clerc, François Cuchet, Albert Darvey, Rozenn Hars, Xavier Lett, Maurice Michaud, Jacqueline Poletti, Thierry Repentin, Vincent Rolland, Jean-Louis Sarzier, Jean-Pierre Vial.

  Haute-Savoie Magazine   


  En bref   

Le 29.07.2010
  Conseil Général

Avis de publication des délibérations et arrêtés du Conseil Général

Le Département publie pour consultation les Registres des Délibérations du Conseil Général et de la Commission Permanente, ainsi que les Recueils des Arrêtés du Conseil Général.

Dernières publications :
- 16/07/2010 : Recueil des délibérations de la Commission Permanente (séance du 12/07/2010)
- 15/07/2010 : Recueil des arrêtés du 15 juillet 2010
- 07/07/2010 : Recueil des arrêtés du 6 juillet 2010
- 02/07/2010 : Recueil des arrêtés du 2 juillet 2010
- 01/07/2010 : Recueil des arrêtés du 1er juillet 2010
- 29/06/2010 : Recueil des délibérations du Conseil général (séance du 14/06/2010)
- 22/06/2010 : Recueil des délibérations de la Commission Permanente (séance du 14/06/2010)
- 17/06/2010 : Recueil des Arrêtés du 17 juin 2010
- 09/06/2010 : Recueil des délibérations de la Commission Permanente (séance du 31/05/2010)
- 03/06/2010 : Recueil des Arrêtés du 3 juin 2010