Le Département publie pour consultation les Registres des Délibérations du Conseil Général et de la Commission Permanente, ainsi que les Recueils des Arrêtés du Conseil Général.
Dernières publications :
- 22 février 2012 : Recueil des Arrêtés du 22 février 2012
- 10 février 2012 : Registre des Délibérations de la Commission Permanente du 06 février 2012
- 8 février 2012 : Recueil des Arrêtés du 8 février 2012
- 26 janvier 2012 : Registre des Délibérations de la Commission Permanente du 23 janvier 2012
- 25 janvier 2012 : Recueil des Arrêtés du 25 janvier 2012
- 13 janvier 2012 : Registre des Délibérations de la Commission Permanente du 9 janvier 2012
- 11 janvier 2012 : Recueil des Arrêtés du 11 janvier 2012
- 29 décembre 2011 : Registre des Délibérations de la Commission Permanente du 19/12/2011
- 28 décembre 2011 : Recueil des Arrêtés du 28 décembre 2011
- 23 décembre 2011 : Registre des Délibérations du Conseil général des 12 et 13 décembre 2011
Pour savoir où consulter les délibérations cliquer ici
Les dernières délibérations de la Commission Permanente
Les dernières délibérations du Conseil général
Le retour à des températures plus clémentes conduit le Conseil général à mettre en place des barrières de dégel sur certains itinéraires routiers pour protéger les chaussées qui, lors d'un dégel consécutif à une période de gel significative, peuvent devenir extrêmement fragiles et être partiellement ou totalement détruites sous le passage de charges lourdes.
En Haute-Savoie, elles sont posées uniquement sur des sections de routes départementales du réseau secondaire. Seuls 970 km sur les 2 950 km de routes départementales sont donc susceptibles de faire l'objet de restrictions de circulation. Pour connaître les barrières de dégel actuellement en place en Haute-Savoie, cliquer ici.
Le Conseil général de la Haute-Savoie a fait de la sécurité des enfants accueillis chez les assistants maternels ou assistants familiaux, l'une de ses priorités. Ainsi, face au danger élevé de noyade que représentent les piscines individuelles, le Président du Conseil général a pris un arrêté en date du 9 décembre 2011 (n°11-6610), pour règlementer la sécurité de ces équipements. Le texte impose un certain nombre d'obligations valables pour les piscines enterrées ou hors sol comme pour les structures gonflables.[...]
Les archives départementales 74 viennent de publier les actes du colloque consacré à l'Ordre de la Visitation, qui s'était tenu à Annecy du 1er au 3 juin 2010, dans le cadre de la Célébration nationale du 4e centenaire de la fondation de la Visitation à Annecy. [...]
La dernière séance de la Commission permanente a été l'occasion de se pencher sur l'avenir de l'Université de Savoie, à l'heure où émerge l'idée de constituer une université unique, regroupant les pôles de Grenoble et des Pays de Savoie. [...]
Le Conseil général va entreprendre l'élargissement de la RD 157 entre le hameau des Côtes à Seyssel et la commune de Droisy, en quatre endroits. Objectif : permettre le croisement des véhicules dans les meilleures conditions, notamment des cars scolaires.
Ces travaux vont entraîner une coupure totale de la RD 57 à partir du 13 février 2012, pour une durée de 2 mois.
Une déviation sera mise en place par la RD 992 et la RD 31 commune de Desingy.
D'un montant de 143 000 € TTC, le coût de cete aménagement est entièrement pris en charge par le Conseil général.
La séance du 6 février a été l'occasion pour la Commission Permanente du Conseil général de réaffirmer son engagement en faveur du développement touristique du territoire, notamment avec des aides aux hébergements touristiques, ainsi qu'à la culture en soutenant les salles de cinéma qui souhaitent passer au numérique.
Le 31 janvier, Christian Monteil a accueilli Jean-Philippe Demaël, Directeur Général de Somfy Activités, Didier Sepulchre de Condé, PDG NTN-SNR ROULEMENTS, DG NTN Europe/Afrique et Jean-Marc Pambet, Président de Salomon, à l'occasion d'un petit-déjeuner thématique. Objectif de cette rencontre : échanger sur les enjeux économiques de 2012, et présenter leurs politiques respectives et leurs solutions pour lutter contre la crise, en particulier le soutien à la Recherche et Développement. [...]

La Maison Départementale des Personnes Handicapées 74 (MDPH 74) vient de publier un tout nouveau livret d'accueil destiné aux personnes handicapées et à leurs familles. Ce guide leur permettra de mieux connaître leurs droits, facilitera leurs démarches, avec l'objectif également de les aider à bien vivre au quotidien avec leurs différences. Véritable mine d'information, il répertorie les différentes mesures, prestations et aides, et détaille les démarches à effectuer pour déposer ses demandes.
Le "livret d'accueil des personnes handicapées et de leurs familles" est disponible à la MDPH ou en téléchargement sur son site web.
Deux arrêts de cars, un carrefour giratoire d'accèsau chef lieu et un carrefour tourne à gauche pour l'accès aux commercex ont été réalisés. Ces travaux, d'un montant total de 1,3 M€ ont été inaugurés par Christian Monteil le 30 janvier. [...]

Le Conseil général propose des conférences gratuites à la découverte d'objets, œuvres ou documents sortis des collections départementales. Les thèmes sont tenus secrets jusqu'au dernier moment pour mieux surprendre le public.
Les vendredis 27 janvier, 24 février, 30 mars, 27 avril, 25 mai et 29 juin, de 12h30 à 13h30.
Au Conservatoire d'Art et d'Histoire, 18 avenue de Trésum à Annecy.
Plus d'informations sur le cycle "Découvertes sans réserves" sur le site de l'Office départemental d'action culturelle.
Les élus ont voté 6,66 M € pour l'éducation et la formation. Ces crédits concernent principalement des travaux dans les collèges publics, le soutien à des actions éducatives et les prêts étudiants à 0 %. [...]
La Haute-Savoie figure parmi les 12 Conseils généraux français volontaires pour expérimenter le nouveau contrat unique d'insertion de 7 heures destiné aux allocataires du revenu de solidarité active (RSA) les plus éloignés de l'emploi.
Les deux premiers contrats du département ont été signés le 16 décembre. [...]
Le 17 janvier dernier au Conservatoire d'Art et d'Histoire d'Annecy, Christian Monteil, Olivier Ihl, Directeur de l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble, Pascal Clouaire, Responsable pédagogique du Master Transmédia à l'IEP de Grenoble, Jean-Luc Rigaut, Maire d'Annecy et Président de la C2A et Dominique Puthod, Conseiller général et Président de Citia étaient réunis pour la présentation officielle du Master Transmedia, ouvert à Annecy depuis la rentrée 2011.
Ce cursus bac+5 est destiné à former des professionnels de haut niveau dans les secteurs des industries culturelles et des nouvelles technologies. [...]
Comme chaque hiver depuis trois ans, le Conseil général et la Communauté de communes du Pays de la Fillière proposent un service de transport par autocar entre Annecy et le Plateau des Glières, tous les samedis et dimanches.
Tous les week-ends du 7 janvier au 25 mars
5 € l'aller-retour
Toutes les informations sur la ligne Mobilalp Glières et les autres lignes hivernales en cliquant ici.
Les conseillers généraux ont voté le 13 décembre le budget primitif 2012 à hauteur de 747 985 699 € en dépenses et recettes réelles.
Un budget responsable, solidaire et innovant, stable par rapport à l'exercice précédent. [...]
Télécharger le document de présentation du budget 2012
(PDF - 641 Ko)
Sportifs, dirigeants et éducateurs impliqués bénévolement dans les clubs du département ont été récompensés par le Conseil général et le Comité Départemental Olympique et Sportif lors de la traditionnelle cérémonie des lauréats sportifs, qui s'est déroulée le 9 décembre.
Elle avait cette année pour marraine la jeune championne de saut à ski Coline Mattel, 16 ans, médaille de Bronze aux Championnats du monde du saut à ski féminin 2011 à Oslo (Norvège).
Le palmarès complet des lauréats sportifs 2011
(PDF - 184 Ko)
Les Archives départementales commémorent le 100ème anniversaire de la translation des reliques de saint François de Sales et sainte Jeanne de Chantal à l'actuel couvent de la Visitation d'Annecy. Au programme, une exposition, une publication et une conférence. [...]
C'est à un voyage à la découverte des évolutions des moyens de communication que nous convie l'écomusée Paysalp. Familiers ou inconnus, les objets tirés de la collection Hermann (radios, télévisions, téléphones, appareils photo, machines à écrire, caméras vidéo...), racontent tous à leur manière l'histoire de notre société. [...]
Le dispositif "Vigie-neige" est en place
Du 15 novembre au 15 mars (et au-delà si besoin), les services du Conseil général sont mobilisés pour assurer le service hivernal sur les routes de Haute-Savoie et permettre une circulation dans les meilleures conditions.
Dans le cadre du dispositif « Vigie-neige », 450 personnes se relaient 7 jours sur 7 pour assurer les patrouilles de veille, le salage et le déneigement des 3 000 km de voies. En utilisant des méthodes qui permettent de concilier protection de l'environnement et sécurité.
Retrouvez les bulletins quotidiens état des routes à la rubrique "Routes" [...]
D'ici la mi 2012, la gare SNCF et la gare routière d'Annecy seront remplacées par un tout nouveau pôle d'échanges multimodal qui concentrera tous les modes de transport, des trains aux bus, en passant par les cars, taxis, voitures, vélos et piétons. Objectif du projet : faciliter les déplacements et améliorer les accès à la gare.
A compter du lundi 4 avril et pendant toute la période des travaux, les arrêts des cars du réseau Lihsa sont modifiés. [...]