Retour à la page d'accueil

L'actualité

Le 26 Mars 2015
Conseil départemental

Avis de publication des délibérations et arrêtés du Conseil général

Le Département publie pour consultation les Registres des Délibérations du Conseil général et de la Commission Permanente, ainsi que les Recueils des Arrêtés du Conseil général.

Dernières publications

- 12 mars : Recueil des arrêtés du 26 mars 2015

- 12 mars : Recueil des arrêtés du 12 mars 2015

- 5 mars : Registre des délibérations de la Commission Permanente du 2 mars 2015

- 26 février : Registre des délibérations de la Commission Permanente du 16 février 2015

- 26 février : Recueil des Arrêtés du 26 février 2015

- 24 février : Registre des délibérations du Conseil général du 19 février 2015

- 12 février : Recueil des Arrêtés du 12 février 2015

- 29 janvier : Recueil des Arrêtés du 29 janvier 2015

- 29 janvier : Registre des délibérations de la Commission Permanente du 26 janvier 2015

Pour savoir où consulter les délibérations cliquer ici
Les dernières délibérations de la Commission Permanente
Les dernières délibérations du Conseil général



Le 26 Mars 2015
Environnement

Enquête publique pour le plan départemental de prévention et de gestion des déchets du BTP de Haute-Savoie

Le rapport relatif à l'enquête publique portant sur le projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets du BTP et son rapport environnemental, qui s'est déroulée du 12 janvier au 16 février 2015, est paru.

Le plan fixe un cadre pour la prévention et la gestion des déchets du BTP pour l'ensemble du territoire de la Haute-Savoie aux échéances de 6 et 12 ans, en concertation avec les partenaires (collectivités locales, services de l'Etat, fédérations de professionnels, chambres consulaires et associations).

Consulter le rapport d'enquête

Le plan fixe un cadre pour la prévention et la gestion des déchets du BTP pour l'ensemble du territoire de la Haute-Savoie aux échéances de 6 et 12 ans, en concertation avec les partenaires (collectivités locales, services de l'Etat, fédérations de professionnels, chambres consulaires et associations). - See more at: http://www.cg74.fr/pages/fr/menu-general/l-institution/les-actes-de-l-assemblee/les-rapports-d-enquetes-publiques-567.html id="stcpDiv" style="position: absolute; top: -1999px; left: -1988px;">Le plan fixe un cadre pour la prévention et la gestion des déchets du BTP pour l'ensemble du territoire de la Haute-Savoie aux échéances de 6 et 12 ans, en concertation avec les partenaires (collectivités locales, services de l'Etat, fédérations de professionnels, chambres consulaires et associations). - See more at: http://www.cg74.fr/pages/fr/menu-general/l-institution/les-actes-de-l-assemblee/les-rapports-d-enquetes-publiques-567.html id="stcpDiv" style="position: absolute; top: -1999px; left: -1988px;">Le plan fixe un cadre pour la prévention et la gestion des déchets du BTP pour l'ensemble du territoire de la Haute-Savoie aux échéances de 6 et 12 ans, en concertation avec les partenaires (collectivités locales, services de l'Etat, fédérations de professionnels, chambres consulaires et associations). - See more at: http://www.cg74.fr/pages/fr/menu-general/l-institution/les-actes-de-l-assemblee/les-rapports-d-enquetes-publiques-567.html id="stcpDiv" style="position: absolute; top: -1999px; left: -1988px;">Le plan fixe un cadre pour la prévention et la gestion des déchets du BTP pour l'ensemble du territoire de la Haute-Savoie aux échéances de 6 et 12 ans, en concertation avec les partenaires (collectivités locales, services de l'Etat, fédérations de professionnels, chambres consulaires et associations). - See more at: http://www.cg74.fr/pages/fr/menu-general/l-institution/les-actes-de-l-assemblee/les-rapports-d-enquetes-publiques-567.html style="clear:both" />

Du 22 Mars 2015 au 29 Mars 2015
Conseil départemental

Elections départementales les 22 et 29 mars

L'hôtel du DépartementLes élections départementales (ex-cantonales) sont fixées aux dimanches 22 et 29 mars 2015.
Elles marquent un changement à plusieurs titres : nouveau découpage territorial, nouveau mode de scrutin, nouvelle dénomination. [...]



Le 02 Mars 2015
Routes et transports

Projet global de mobilité Annecy - Faverges : lancement d'une étude sur les déplacements

Tracé du futur BHNSLe comité de pilotage mis en place par le Conseil général de la Haute-Savoie et la Communauté de l'agglomération d'Annecy pour mener à bien le projet global de liaison entre Annecy et Faverges s'est réuni le 2 mars 2015. Il a décidé de lancer une étude sur les habitudes de déplacement dans ce secteur. [...]

Le 02 Mars 2015
Conseil départemental

Commission permanente du 2 mars 2015

L'hôtel du DépartementLa Commission permanente du 2 mars s'est prononcée sur des aides en faveur de l'économie du territoire, de l'action sociale et de la mobilité. [...]



Le 19 Février 2015
Conseil départemental

Signature du volet Haute-Savoie du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020

Le 19 février, Christian Monteil, Président du Conseil général de la Haute-Savoie, Jean-François Carenco, Préfet de la région Rhône-Alpes et Jean-Jack Queyranne, Président de la Région Rhône-Alpes, ont signé la déclinaison du volet territorial du contrat de plan État-Région 2015-2020. 470 M€ seront mobilisés pour des projets structurants en Haute-Savoie. [...]



Du 03 Janvier 2015 au 29 Mars 2015
Routes et transports

La ligne Mobilalp Glières reprend du service du 3 janvier au 29 mars !

autocar Mobilalp GlièresLe service de transport par autocar entre Annecy et le Plateau des Glières fonctionne tous les samedis et dimanches.

5 arrêts sont proposés sur le trajet : Annecy-le-Vieux, Saint-Martin-Bellevue, Charvonnex, Groisy et Thorens-Glières.

Tous les week-ends du 3 janvier au 29 mars.

5 € l'aller-retour. Réductions sur le forfait ski de fond et l'accès au site Mémoire du Maquis.

Toutes les informations sur la ligne Mobilalp Glières et les autres lignes hivernales en cliquant ici.



Du 24 Juin 2014 au 24 Juin 2015
Environnement

Enquête publique pour le plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux

Containers de tri sélectifUne enquête publique portant sur le projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux (déchets des ménages, des entreprises et des administrations), et de rapport environnemental s'est déroulée du 7 avril au 12 mai 2014 inclus.

Le Plan fixe un cadre pour la prévention et la gestion de ces déchets aux échéances de 6 et 12 ans, en concertation avec les partenaires (collectivités locales, services de l'Etat, fédérations de professionnels, chambres consulaires et monde associatif), et sur un périmètre comprenant toutes les communes de la Haute-Savoie, ainsi que 14 communes de Savoie.


Télécharger le rapport d'enquête publique et les conclusions du commissaire-enquêteur (86 pages)
(PDF - 5.57 Mo)

Télécharger le rapport d'enquête publique et les conclusions du commissaire-enquêteur (21 pages) - See more at: http://www.cg74.fr/pages/fr/menu-general/l-actualite-146.html#sthash.6S4p1PQn.dpuf